Réunion CSE du 25 mai 2023


Ordre du jour de la réunion mensuelle

Salle du COS, 19 rue du Louvre 75001 PARIS



FONCTIONNEMENT DU CSE

  • Approbation du PV du CSE : 27/04/2023
  • Compte rendu de la Commission RSE du 25/04/2023
  • Compte rendu de la Commission Economique du 10/05/2023

CONSULTATION ANNUELLE SUR LA POLITIQUE SOCIALE

  • Première réunion : Présentation générale de la politique sociale et échanges (liste des documents en annexe)
  • Communication du calendrier prévisionnel .
  • Restitution des travaux de l'expert : réunion mensuelle 29 juin 2023
  • Remise d'avis du CSE sur la politique sociale : réunion mensuelle 27 juillet 2023

INFORMATIONS / CONSULTATIONS

  • Consultation sur la situation économique et financière de la CEIDF : remise d'avis
  • Information en vue de consultation sur le Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail et des actions menées en 2022
  •  Information en vue de consultation sur le rapport annuel 2022 du Service Santé au travail et sur le rapport administratif et financier du service Santé au Travail

INFORMATIONS

Démarchage téléphonique

THEMATIQUE DU MOIS : RH

  • Effectifs au 30/04/2023
  • Point part variable 2022
  • Point Intéressement 2022

TRAVAUX

Sur la base du relevé de conclusions de la CSSCT du 09/05/2023, avis relatif au projet de travaux .

  • de réaménagement au format collaboratif de l'agence de Melun Miroir (307)
  • de réaménagement de la Direction Régionale 77  
  • de réaménagement au format collaboratif de l'agence de Pontoise centre (592) d'aménagement du repli de l'agence d'Ozoir la Ferrière (322) sur un module banque pendant les travaux de l'agence

SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Point trimestriel, sur la base du relevé de conclusions de la CSSCT du 09/05/2023 :

  • Santé au Travail : point d'activité trimestrielle v/ Accidents Travail/trajet : bilan 1er trimestre 2023 v/ Incivilités : bilan 1er trimestre 2023 v/ Immobilier : suivi des travaux, de la maintenance et des replis dans le cadre des travaux
  • Sécurité et Prévention (suivi DUERP et PDP)

LISTE DOCUMENTS POLITIQUE SOCIALE

Emploi, temps de travail, rémunération et qualité de vie au travail :

  • Synthèse et présentation générale de la Politique sociale 2022  Bilan social 2022
  • Bilan relatif aux heures supplémentaires 2022
  • Bilan relatif au temps partiel 2022
  • Calcul de l'intéressement 2022
  • Rapport emploi et qualifications 2022
  • Rapport de situation comparée entre les femmes et les hommes 2022
  • Bilan de l'application de l'accord collectif relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2022
  • Bilan Action logement 2022
  • Rapports du Service Santé au travail 2022
  • Rapport administratif et financier du SST 2022
  • Bilan Psyfrance 2022
  • Rapport de la mission handicap 2022
  • Rapport Assistante Sociale 2022
  • Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail et des actions menées en 2022
  • Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT) pour 2023

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