Ordre du jour de la réunion mensuelle
Salle du COS, 19 rue du Louvre 75001 PARIS
FONCTIONNEMENT DU CSE
- Approbation des PV du CSE : 27/04/2023, 17/05/2023 et 25/05/2023
- Compte rendu de la Commission Logement du 07/06/2023
- Compte rendu de la Commission Emploi Formation du 13/06/2023
- Compte rendu de la Commission Egalité Professionnelle du 16/06/2023
Désignation du représentant CGT :
- Membre de la Commission RSE ; vote
- Remplaçant à la Commission Emploi Formation ; vote
- Remplaçant à la Commission Procédures et outils informatiques ; vote
Fonctionnement CSE
CONSULTATION ANNUELLE SUR LA POLITIQUE SOCIALE
Présentation du rapport de l’expert
INFORMATIONS / CONSULTATIONS
- Consultation sur le Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail et des actions menées en 2022
- Consultation sur le rapport annuel 2022 du Service Santé au travail et sur le rapport administratif et financier du service Santé au Travail
- Consultation sur le projet de rupture conventionnelle du contrat de travail du salarié protégé Monsieur x. ; remise d’avis avec vote à bulletin secret
INFORMATIONS
- Effectifs au 31/05/2023
- Transports en commun durant la période estivale
- Référents QVCT
- Information sur le Projet de titrisation prêts PME
- Enquête marque employeur : stagiaires et alternants
- Projet d'évolution organisation DMS
- Point de suivi sur le test télétravail dans le réseau : bilan intermédiaire
THEMATIQUE DU MOIS : ACTIVITE COMMERCIALE
- Tableau d’activité commerciale au 31/03/2023
- Information sur la mise en œuvre de dispositif Campus 2023
INAPTITUDES
- Avis relatif aux propositions de reclassement identifiées pour Monsieur X à la suite de son avis d’inaptitude rendu par le médecin du travail
- Avis relatif aux propositions de reclassement identifiées pour Madame X à la suite deson avis d’inaptitude rendu par le médecin du travail
TRAVAUX
- Sur la base du relevé de conclusions de la CSSCT du 13/06/2023, avis relatif au projet de travaux :
- de transfert de chacun des CAE La Boétie (477) et Louvre (470) sur un nouveau site d’aménagement du repli partiel de l’agence de Saint Denis (074) pendant les travaux de l’agence
- d’aménagement du repli de l’agence de Melun Miroir (307) pendant les travaux de l’agence